Ce site est édité par l’association L’Arche des Coussinets.
ASSOCIATION N° W351006588
SOUS PRÉFECTURE DE FOUGÈRES - VITRÉ
SIRET 923 410 716 00016
CODE APE 96.09Z
Siège social: 7, Place de l’Eglise
35 460 Saint Etienne en Coglès - Maen Roch
Directeur de la publication: Le Conseil d’Administration de l’association
Contact: contact@archedescoussinets.com
Ce site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 174 560 €.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA: FR 22 424 761 419
Siège social: 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Président: Michel Paulin
Contact OVH: support@ovh.com - Tél: +33 (0)8 203 203 63
Propriété intellectuelle et droits d’auteurs
Conformément au Code français de la Propriété Intellectuelle et d’une manière générale, des traités et accords internationaux régissant les droits d’auteurs, toutes les informations, textes, photos et vidéos, sauf mention contraire, sont la propriété de l’association L’Arche des Coussinets.
Ainsi, sauf autorisation préalable et écrite de l’association L’Arche des Coussinets, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, qu’elle soit partielle ou totale, pour un usage autre que privé, constitue une violation de la propriété intellectuelle et vous expose à des poursuites.
Décharge de responsabilités
L’association L’Arche des Coussinets met tout en œuvre afin de fournir des informations vérifiées et à jour. Néanmoins, elle ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs ou d’omissions involontaires.
Protection des données à caractère personnel
Le site procède à la collecte des données à caractère personnel suivantes dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact et de l'inscription à la newsletter:
Néanmoins, le versement d’un don par le biais de la plateforme Yapla ou la complétion d’un formulaire via la plateforme Google Forms donne lieu à un stockage et à une utilisation de vos données.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@archedescoussinets.com.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits “Informatique et Libertés” ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.